Commission permanente du
mardi 3 mai 2005


réunie le mardi 3 mai 2005, en l’Hôtel de Région, sous la présidence de M. Alfred Marie-Jeanne, président du Conseil régional.

De l’ordre du jour, on retiendra que les élus ont donné leur accord pour :

Représentation au comité régional des réseaux de santé : M. Georges BUISSON

Désignation de conseillers régionaux dans divers organismes au sein desquels Mme Narcise THERESE représentait la Région :
. M. Daniel NIRDE dans les instances suivantes :
- ADEM,
- AFPA, (en tant que membre de la commission Formation
Professionnelle),
- AGEFMA,
- Conseil de l’Education Nationale (en qualité de titulaire) CEN,
- Comité Martiniquais du Tourisme CMT,
- Comité de suivi en charge de la réalisation du Schéma Directeur
d’Alimentation en Eau Potable de la Martinique,
- Conseil National de la Montagne CNM,
- CFPPA du Carbet,
- Centre Hospitalier du Carbet,
- Centre Hospitalier Intercommunal Lorrain/Basse-Pointe,
- LP Saint James
- Mission Locale du Nord Caraïbe.
. Mme LAURENCE Gratienne dans les instances suivantes :
- à l’Agence Départementale d’insertion ADI,
- au Comité de Coordination Régional de l’Emploi et de la Formation
Professionnelle CCREFP,
- au Comité de pilotage de la Ligue Française de l’Enseignement et de
l’Education Permanente,
- à la conférence régionale d’aménagement et de développement
durable du territoire.
. M. NILOR Jean Philippe
- au CFPPA de Rivière Pilote,
M. MALSA Marianne
- au LP de la Cité scolaire du Marin.

Prise en charge de l’hébergement de M.Yves Chicot, intervenant pour animer un débat sur : « les collectivités territoriales peuvent-elles se mêler de politique internationale ? »

Prise en charge de 20 titres de transport au bénéfice d’étudiants du DESS-ADESSCA.

Etude prospective du transport maritime en Martinique

PRAI – élaboration du programme régional d’actions innovatrices.

Association Gauloise de Trinité pour sa participation au Championnat de France d’Aérobic à Rodez - prise en charge de 7 billets de transport.

Prise en charge de 8 titres de transport au bénéfice des enfants pour participer au concours national de Danse en France.

Prise en charge de frais de restauration à l’occasion de l’organisation de la journée de la jeunesse organisée par le Conseil des jeunes Départemental : 2 180,86 €

SANTE, ACTION SOCIALE ET LOGEMENT
Subvention à la fédération des œuvres laïques pour l’opération « lire et faire lire » : 3 800 €

Prime à la construction parasismique de Mme TOGNET Karine : 7 000 €

JEUNESSE, SPORT ET VIE ASSOCIATIVE
COMPAP – prise en charge de 5 titres de transport pour participation au «10km de Pierrefitte».

M. Jules LOUIS-ALEXANDRE – aide pour formation BEES 2E degré football à Clairefontaine :
900 €

Ecole primaire Orville de Case-Pilote – aide pour participation à la finale nationale échecs :
2 000 €

Association sportive et culturelle de Dominante – aide pour échanges sportifs avec des clubs de France : 6 000 €

Club omnisports de Dillon et de Sainte-Thérèse – opération d’insertion sociale : 3 500 €

Association avenir du Diamant – prise en charge de 20 titres de transport- tournoi à St Barthélémy.

Association south discover – championnat de France de nage avec palmes : 2 500 €

Association fitgym – prise en charge de 8 titres de transport – championnat de France aérobic.

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET RECHERCHE
Opération lampe Eko 2005.

Proposition de plan d’action chauffe-eau solaire pour la période 2005-2006

Evaluation des ressources en sables marins du plateau insulaire de la Martinique – demande de subvention pour l’analyse et la publication des résultats : 8 000 €

Syndicat des communes du nord atlantique – demande de subvention pour le financement d’une étude prospective sur l’épandage des boues à Sainte-Marie : 5 000 €

Madininair – participation statutaire au titre de l’exercice 2005.
La CP renouvelle son adhésion à Madininair rappelle que la collectivité régionale apporte la plus grosse contribution financière à cette association sans pour cela assurer la présidence du conseil d’administration : 19 071 €

Subvention pour la mise en œuvre d’une campagne de sensibilisation en faveur de la protection du milieu marin martiniquais : 9 480,13 €

Syndicat d’initiative d’Ajoupa-Bouillon – demande de subvention pour un programme d’éducation à l’environnement au sentier botanique et floral « les ombrages » : 14 000 €

Participation régionale au fonctionnement de l’antenne Martinique du conservatoire botanique des Antilles françaises au titre de l’exercice 2005 : 30 000 €

Demande de subvention pour l’exposition et table ronde sur la filière mahogany « la forêt, le bois et l’art du bois » : 15 000 €

Présentation du projet de campagne de communication du PRME

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Subvention à l’office du tourisme de Saint-Joseph pour la réalisation de son programme d’animation 2005 : 12 060 €

Subvention au syndicat d’initiative riverain pour la réalisation de son programme d’animation 2005 : 23 134,39 €

Modernisation du VVF de Tartane : 100 000 €

Support de communication pour le projet urbain de la ville du Robert : 2 310,50 €

Programme de communication autour du projet de développement intégré du quartier Pérou « les trois sources » à Sainte-Marie : 354,42 €

ADEM : réalisation du programme 2005 : 768 305 €

FORMATION PROFESSIONNELLE
Demande d’aide individuelle à la mobilité – Melle Murielle FAGE : 11 200 €

Demandes d’aides individuelles : 127.123,22 €

Organisation du réseau d’accueil des jeunes – approbation d’un DCE

Règlement de consultation – prestations de visites médicales à l’attention des jeunes du PRFJ

CULTURE
Fixation du prix de la publication « la vie religieuse à Saint-Pierre » : 20,00 €

Demande d’exonération des droits de location pour des clichés

COOPERATION
Lycée professionnel de Batelière – voyage pédagogique des élèves de bac pro : 10 000 €

CCIM – séminaire à Saint-Vincent sur le contrôle technique des chantiers : 995 €

MARCHE
Passation d’un marché complémentaire pour les travaux de réhabilitation de logements de fonction au lycée de la pointe des nègres.
Le Président du Conseil régional est autorisé à signer ce marché pour un montant de 15.422,41 €.