Commission permanente du
mardi 17 février 2004


réunie le mardi 17 février 2004, en l'Hôtel de Région, sous la présidence du président du Conseil régional.

De l'ordre du jour, on retiendra que les élus ont examiné favorablement

AGRICULTURE

Accord de cofinancement dans le cadre du DOCUP à :
- Exploitation Agricole Saint-Michel

 



78 784,05 €

- Sarl agricole de Sigy


78 212,96 €
- SAS Bamaryl


146 611,67 €
Subventions à :
- Chambre d'Agriculture pour :
. réalisation stand au salon international 2004 de l'agriculture



13 000 €
. programme d'encadrement technique au titre de l'année 2004

292 700 €
- AMADEPA pour son programme d'activités 2004


11 030 €
- SEMAM (Société d'Economie Mixte des Abattoirs de la Martinique) pour :
. acquisition d'un modulaire



32 257,46 €
. prise en charge partie coût réalisation tests de l'ESB en Martinique
95 688,75 €
- EURL Les Jardins du Lamentin pour acquisition de matériels agricoles
30 310 €
- FRCA Martinique (Fédération Régionale des Coopératives Agricoles) pour son programme d'actions 2004

35 000 €
- CDJA (Centre Départemental des Jeunes Agriculteurs) pour son programme d'activités 2003


4 150 €
- CEGER (Centre de Gestion et d'Economie Rurale de la Martinique) pour le cofinancement de matériel informatique et financement mise à jour du référentiel technico économique


9 000 €
- CODEM (Coopérative des éleveurs de Martinique) pour achat de veaux sevrés


150 000 €
- Aide à la balance - Financement campagne sucrière 2004


762 042 €
- Ville du Lorrain pour organisation 6ème festival de la banane


50 000 €
Aide à :
- Moïse CHERUBIN-JEANNETTE pour relancer son exploitation de lapins

14 980 €
- Earl Fada

69 125 €
PECHE

Subventions à :
- M. Lucien Tommy Thomas pour acquisition yole moteur à 4 temps et matériel équipements



15 231,03 €
- ADAM pour son programme d'activités 2004
53 000 €
- Patrick Sardi Production financement production de 20 émissions télévision " Bords de mer "
55 000 €
- ADEPAM pour financement Journée promotion aquaculture marine
9 599,80 €
- Association des marins-pêcheurs de Sainte-Anne


4 000 €
CULTURE

5 bourses d'études au titre de l'année 2004-2005 ont été accordées pour un montant global de





31 196 €
Subventions à :
- Association pour le renouveau du carnaval populaire de Rivière-Pilote pour organisation échange culturel avec Sainte-Lucie



4 000 €
- Association Matjilpa pour organisation de " Matnik caribbean carnival "


14 000 €
- Office de la Culture du Lamentin pour organisation " Samedi glorya-jé baton Haïti-danmyé Matnik "
2 692,70 €
- Baryl band pour organisation Grande parade du Nord


10 000 €
- Elles aussi Martinique pour organisation du colloque " femmes et vie citoyenne "
2 250 €
- Association homo sapiens pour organisation exposition
700 €
- Les Griots de la Martinique pour organisation fête de la poésie An XVI
2 627 €
- Eritaj pour organisation Festival Karayib 2003
2 770,50 €
- Nicole CAGE-FLORENTINY pour participation au festival international de poésie de Macédoine
1 667,16 €
- Joseph de Gonzague pour participation au festival des Caraïbes
500 €
- Dalila VOUNDI pour participation à exposition internationale itinérante
3 000 €
- Association Les Petits Chanteurs de Sainte-Thérèse pour organisation voyage d'échanges artistiques et culturels
10 000 €
- Carbet des Sciences pour programme d'activités 2004
35 000 €
- Association Kréol pour représentation à Paris du comte musical Ti Kréol
20 475 €
- Association Musikanto pour participation au festival international de chant choral AMerica cantat
7 500 €
- Association Kréation Jenes pour déplacement à Miami et à Orlando
10 000 €
- Martinique université club danse pour participation aux rencontres internationales de théâtre universitaire
7 000 €
- Julie Bessard pour déplacement à Paris pour exposition de ses oeuvres
535,86 €
- In extremis productions pour réalisation film sur les 30 ans de tanbou bô Kannal
6 000 €
- SENECA productions pour réalisation film " Pluie et vent sur Télumée miracle "
150 000 €
- Klod Larcher (Dophin divertissement) pour réalisation d'un documentaire " regards croisés "
8 000 €
- Jean-Claude ERIN pour réalisation court-métrage " L'aveugle et la lumière "
12 850 €
- Association DIELLA pour programme d'actions 2003-2004
1 899 €
- Centre dramatique national de Monluçon pour réalisation échange culturel et artistique
6 000 €
- Ville de Schoelcher pour organisation manifestations pour bicentenaire naissance de Victor Schoelcher
59 600 €
- Paroisse Saint-Paul du Morne des Esses pour réalisation de travaux
85 000 €
- Flech Bambou pour participation à festivals en France et en Italie
6 694,45 €
- Tanbou bo Kannal pour organisation échange avec l'Afrique
19 200 €
SPORTS

Subventions à :
- Club ti Chimen pour organisation manifestation " Sur la trace de nos aînés "



1 120 €
- Simon Jean-Joseph pour sa saison sportive 2003-2004
80 000 €
- Rapid Club du Lorrain pour organisation stage de handball pour les seniors masculins à Besançon
10 000 €
- Ligue de Volley-ball pour organisation de la coupe de Martinique
24 000 €
- Ligue de handball pour organisation de la coupe de Martinique
24 000 €
- Ligue de Basket ball pour organisation de la coupe de Martinique
24 000 €
- Ligue de Football pour organisation de la coupe de Martinique
24 000 €
- Schoelcher Vélo Sport - aide exceptionnelle pour son programme d'actions 2003
10 000 €
- Ligue d'escrime pour son programme d'actions 2003-2004
40 000 €
- Comité régional d'équitation pour son programme d'actions 2003-2004
15 000 €
- Comité régional de gymnastique pour son programme d'actions 2003-2004
60 000 €
- Ligue d'Aïkido pour son programme d'actions 2003-2004
2 515 €
- Ligue de Basket ball pour son programme d'actions 2003-2004
35 000 €
- Comité régional de boxe pour son programme d'actions 2003-2004
25 000 €
- Ligue de boxe française savate pour son programme d'actions 2003-2004
25 000 €
- COREMA (Comité Régional Martinique de la fédération française d'études et de sports sous-marins) pour son programme d'actions 2003-2004
11 000 €
- CROSMA pour son programme d'actions 2003-2004
dont à " Femmes et sports "

90 000 €
10 000 €
- Comité régional cycliste pour son programme d'actions 2003-2004
125 000 €
- Ligue d'échecs pour son programme d'actions 2003-2004
10 000 €
- Comité régional d'haltérophilie pour son programme d'actions 2003-2004
8 000 €
- Ligue régionale handisport pour son programme d'actions 2003-2004
30 000 €
- Ligue régionale de Karaté pour son programme d'actions 2003-2004
30 000 €
- Comité régional de natation pour son programme d'actions 2003-2004
35 000 €
- Comité régional de pétanque pour son programme d'actions 2003-2004
30 000 €
- Comité régional de randonnée pédestre pour son programme d'actions 2003-2004
3 000 €
- Ligue de football de Martinique pour son programme d'actions 2003-2004
49 000 €
- Ligue régionale de handball pour son programme d'actions 2003-2004
80 000 €
- Comité territorial de rugby pour son programme d'actions 2003-2004
7 500 €
- Ligue régionale de motocycliste pour son programme d'actions 2003-2004
20 000 €
- Ligue régionale de judo pour son programme d'actions 2003-2004
33 000 €
- Fédération française de montagne et d'escale pour son programme d'actions 2003-2004
40 000 €
- Profession sport animation Martinique pour son programme d'actions 2003-2004
4 000 €
LOGEMENT - SANTE - ACTIONS SOCIALES

Subventions à :
- Ville des Anses d'Arlet pour construction d'une maison pour tous à Grand Anse




46 500 €
- Association pour l'aide aux personnes handicapées pour organisation d'un voyage éducatif à Sainte-Lucie
10 000 €
- ADIL Martinique pour :
. organisation d'une rencontre réflexion et propositions concrètes

7 600 €
. mise en œuvre de la prime régionale à la construction parasismique
20 900 €
- Paroisse de Saint-Christophe pour aménagement d'un bâtiment polyvalent
35 000 €
- CAPAH-SIVAD pour acquisition de mobilier de bureau
6 000 €
- Association pour l'Information et la Prévention de la Drépanocytose (APIPD) pour organisation d'un colloque sur la drépanocytose
10 000 €
- Association régionale de médecine vasculaire pour l'organisation d'un séminaire
2 500 €
- Institut de Formation aux Métiers Educatifs Sanitaires et Sociaux (IFMES) pour organisation du premier colloque international du travail social de rue


16 453 €
- Centre International pour la Coopération Médicale et Sanitaire dans la Caraïbe et les Amériques (CICOMSCA) pour développement en Martinique d'un prototype pour la surveillance des maladies émergentes dans les populations


50 000 €
- Comité Martiniquais de Prévention et d'Education Sanitaire (CMPES) pour certaines actions de son programme de l'exercice 2004


100 000 €
- Société Ozanam pour la construction d'une maison pour tous et de vestiaires à Séguineau au Lorrain
46 500 €
- Association Madin'anim pour réalisation d'une action d'insertion
20 000 €
Fonds Régional d'Aménagement Foncier et Urbain (FRAFU)

Subventions à :
- Ville du Robert : travaux de désenclavement de la zone de Gashette/Pointe Lynch




374 226,52 €
- Ville du Marin : étude de requalification de sites et de désenclavement pour les quartiers Diaka et Montgérald
10 500 €
- SIMAR :
. installation d'équipements de jeux dans la résidence Val Floréal


30 452 €
. création d'une zone de jeux dans la résidence Tcha Tcha aux Trois-Ilets
23 813 €
. réalisation d'un espace de jeux et de loisirs au sein de la Cité Etoile à Sainte-Marie
30 285,16 €
. création de 4 aires de jeux dans la résidence Baw santal quartier Bois d'Inde au Lamentin
28 266 €
- SA HLM OZANAM : réalisation d'un espace de convivialité autour d'une aire de jeux au sein de l'opération 96 LLS à Fond Corré à Saint-Pierre


9 530,33 €
FORMATION PROFESSIONNELLE

Subventions à :
- AFPA Martinique pour son programme 2004 - acompte de 50 %




5 567 604,97 €
- CFA agricole pour son programme 2004 - acompte de 50 %
147 082 €
- CFA de la Chambre des métiers pour son programme 2004 - acompte de 50 %
1 128 866 €
- Association de gérance de l'Ecole de Formation Professionnelle Maritime et Aquacole (EFPMA) pour son programme 2004 - acompte 50 %
635 655,38 €
- Centre d'Animation de Ressources de l'Information sur la Formation (CARIF) pour l'acquisition d'équipements
3 000 €
- Union Régionale des Association du Secteur Social (URASS) pour le fonctionnement de son service d'accompagnement social)
30 489,80 €
Dans le cadre du Contrat de plan Etat/Région 2000-2006 :
- prise en charge fonctionnement de l'AGEFMA année 2004


609 796,08 €
- AGEFMA pour le fonctionnement du Centre de Ressources Illettrisme (CRI) année 2004
4 310 €
44 aides individuelles ont été accordées pour un montant total de
70 658,64 €
TOURISME

Subvention à :
- Communauté des Communes du Nord de la Martinique (CCNM) pour réalisation d'un guide touristique du nord




9 200 €
- Ville de Sainte-Anne pour balisage du plan d'eau du bourg
11 900 €
- Ville des Trois-Ilets pour balisage plans d'eau
40 056,68 €
- Ville du Robert pour études opérationnelles relatives à construction du Centre caribéen de la mer
100 000 €
EDUCATION

Aide exceptionnelle à l'Ecole primaire de Montjoli



7 000 €
Subventions à :
- Centre Régional de Documentation Pédagogique (CRDP)


30 000 €
- IUFM pour mise à niveau équipements informatique
16 000 €
- Séminaire Collège pour réalisation de travaux de grosses réparations et de rénovation
364 246 €
- Ecole élémentaire annexe IUFM pour réalisation manifestation culturelle autour du " Bèlè "
2 000 €
- UPEM pour projet relais martiniquais de la famille
18 500 €
Subventions exceptionnelles d'équipement des lycées :
- Lycée Pointe des Nègres


45 000 €
- LP Dillon
12 894 €
- Lycée Montgérald
15 839 €
- Lycée Acajou II
60 000 €
- LEPA Robert
60 000 €
Participation régionale aux projets d'actions éducatives présentés par les lycées
44 259 €
MARCHES

Les élus ont autorisé le Président à signer toutes les pièces nécessaires à la conclusion et à l'exécution des marchés à passer pour :

- mission OPC sur le LEGT du François

- travaux de réhabilitation au lycée Acajou I (lots 6 et 7)

- mise en œuvre du mobilier intérieur au lycée de Bellevue

- diagnostic des lycées, CFPPA et CFA agricole (lots 1 et 9)

Autorisation de signer des marchés relatifs aux travaux de restauration de la villa de fonction du Conseil régional

Approbation de DCE :

- travaux d'aménagement et d'assainissement sur accotements, chaussées et dépendances RN2, RN3, RN4

- travaux de réhabilitation au lycée Schoelcher

 
Avenant au marché 01EMT048 mission SPS travaux d'élargissement de la plate-forme autoroutière entre les échangeurs de Dillon et d'Acajou

Indemnisation du coordonnateur SPS Richard Nicolas pour la prestation supplémentaire réalisée dans le cadre des travaux de réhabilitation au lycée de Bellevue

 
Conventions Région/Ville de Saint-Joseph relatives aux travaux d'assainissement et de trottoir sur la RN4 et d'élargissement entre carrefour Séailles et entrée du bourg