Commission permanente du
mardi 9 novembre 2004


réunie le mardi 9 novembre 2004, en l'Hôtel de Région, sous la présidence de Daniel Marie-Sainte, 1er vice-président du Conseil régional.

De l'ordre du jour, on retiendra que les élus ont donné leur accord pour :

Demande d'aide organisation d'un arbre de Noël :
- Association " Rasin kas Volga "


250 €
- AMASES - arbre de noël


250 €

- Association " club auto radiocommandée "


250 €

- Comité de parents d'élèves école primaire de Tivoli


250 €

- Association " fan model club "


250 €

DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET ELEVAGE
SOCOPMA - Demande de participation financière à la 12e édition du " prix du maraîcher " 2004


10 000 €

Demande de financement de l'EARL société nouvelle à l'Ajoupa - aide au maintien de l'emploi

15 240 €

EDUCATION
Demande de subvention du rectorat pour l'acquisition de cinq ordinateurs portables à destination des médecins scolaires


5 000 €

Demande de subvention du CROUS Antilles Guyane



30 000 €

Demande de subvention de l'UAG - prise en charge frais de location et d'entretien des locaux mis à la disposition de la 1ère année de médecine


77 064 €
Demande de subvention du centre régional de documentation pédagogique pour le transfert d'un documentaire réalisé sur la banane sur un support DVD


30 000 €
Demande de subvention de l'UAG pour des travaux d'embellissement et d'aménagement paysager du Campus universitaire de Schoelcher


30 000 €
Demande de subvention de l'IUFM pour le financement de séjours linguistiques et de stages pour les étudiants préparant le CAPES


12 000 €
Demande d'aide financière de Monsieur FERDINAND Malcom pour poursuite 2ème année d'ingénierie à l'Université de Cambridge (Londres)


5 000 €
Renouvellement et attribution des bourses régionales de formation doctorale - année universitaire 2004-2005
Répartition de la dotation globale de fonctionnement des lycées - exercice 2005


7 454 103 €
Demande de subvention exceptionnelle de la SMHLM pour la reconstruction de l'EHPAD " les filaos "

100 617 €
Demande de subvention de l'URSIEA Martinique pour son action d'accompagnement des porteurs de projets


28 000 €
Demande de subvention de l'association Alzheimer Martinique pour l'organisation d'une manifestation à l'occasion de ses 10 ans


3 912 €
Demande de subvention de l'ordre des experts comptables de Martinique pour l'organisation des " états généraux de la prévention "
3 000 €
Demande de subvention du PACT Martinique pour une opération d'apurement des dossiers en stock (sous condition) - 25 %


11 000 €
Demande de subvention de l'ASEFF pour l'aménagement des nouveaux locaux de la bibliothèque relais de proximité
4 000 €
Demande de subvention de l'AMDOR 2000 pour l'acquisition d'équipements
5 000 €
Demande de subvention de l'association famille diamantinoise pour la sécurisation de son local
10 000 €
Demande de subvention de l'association intermédiaire synergie Martinique pour la création d'un hôtel social
10 000 €
CULTURE
Demande d'acquisition d'une collection de 76 dessins inédits du peintre-voyageur André Maire pour l'enrichissement des collections du service des musées régionaux



20 700 €
Théâtre de la solidarité nouvelle - réalisation de son programme d'actions 2004-2005
25 000 €
Participation de Mme Nicole CAGE-FLORENTINY - rencontre de femmes poètes au pays des nuages (prise en charge d'un titre de transport)
1 056,78 €
Théâtre du flamboyant - programme d'actions 2004
43 000 €
Participation d'artistes martiniquais au salon d'automne de Paris - 3 titres de transport
André PIERRE-LOUIS - participation au salon du livre de Montréal
1 500 €
Mme RAVAUD Anne-Marie - acquisition de l'ouvrage " l'affaire du dock " (100 exemplaires)
2 500 €
M.PEZO Eric- proposition d'acquisition de l'ouvrage " passeurs de rives " (50 exemplaires)
475 €
Organisation et conception d'évènements artistiques - organisation de l'exposition " latitudes 2004 - terres de l'Atlantique "


10 000 €
Association étincelles d'isles - réalisation d'une exposition -évènement
30 000 €
Novic gospel - réalisation d'une tournée en France - prise en charge de 6 titres de transport
Ay'Di gospels unity - organisation des " rencontres internationales de gospel à la Martinique "
3 000 €
Compagnie Levi - pour la réalisation des spectacles " entre ciel et terre " et " le secret de l'eau "


6 000 €
Association Tequila - réalisation du spectacle " sans oublier "


7 076 €
Association danse outre-mer - réalisation d'un spectacle


8 000 €
Office de la culture du Lamentin - organisation du festival international de la clarinette

16 000 €
CMAC - organisation de la manifestation " théâtre jeune public "


8 000 €
Eclats - organisation du spectacle " les voix de Célia "
6 000 €
Ville des Trois-Ilets - présentation du spectacle " Diez "
5 000 €
Renouvellement de la bourse allouée à M. Serge Sainte-Rose Fanchine au titre de l'année scolaire 2004-2005
5 336 €
Carrefour d'animation et de développement des associations (CADA) - organisation d'un échange culturel avec la Pologne
5 000 €
M.Yoan DUCALCON - demande de bourse à la formation culturelle et artistique au titre de l'année scolaire 2004-2005
3 500 €
SPORT
Association flibustiers du Dubuc : demande d'aide pour acquisition de matériels


30 000 €
Association Alizé yole - demande d'aide pour achat de projecteurs
8 000 €
+ trophées
Ville de Fort-de-France : organisation de la 20e édition du semi-marathon
30 000 €
Ligue d'aviron de Martinique : programme d'actions 2004
45 000 €
Centre régional d'information jeunesse - programme d'actions 2004
38 112 €
Comité des œuvres sociales du service départemental d'incendie et de secours : championnat de France de pétanque des sapeurs pompiers


2 994,36 €
Association de randonnées moto et d'action contre l'insécurité routière : manifestation " Guadeloupe 4e édition "
4 000 €
Comité régional de taekwondo - manifestation " take one "
4 200 €
Association sportive technopole taekwondo : coupe internationale de taekwondo
1 700 €
Union sportive du Robert : championnat Antilles-Guyane de rugby
9 000 €
Association bouliste de Morne-Calebasse : mémorial Albert Dalmat
2 500 €
Association sportive et culturelle François Athletic club - participation au mémorial Vinetot et organisation du meeting de l'ASC FAC


3 000 €
Hirondelle Basket Club - déplacement de jeunes en Guadeloupe
2 000 €
Comité martiniquais de surf : compétition à Barbade
3 000 €
Association SEBI : voyage en France
6 000 €
Association Caracoli : voyage au Brésil
8 000 €
Ducos football club : structuration de l'encadrement technique et sportif du club
10 000 €
Madinina bikers : programme d'actions 2004
10 000 €
Albatros golf club : championnat de la Caraïbe
7 000 €
Club colonial : prise en charge de titres de transport
4 370,54 €
Ligue régionale de football de Martinique - première phase éliminatoire de la Gold Cup 2005
60 000 €
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, ENVIRONNEMENT ET RECHERCHE
Ville du Lamentin - demande de financement pour la réalisation d'une étude urbaine de conception des places publiques Aliker-Berlan-Antannio - Maceo



24 135,06 €
PECHE, AQUACULTURE, RESSOURCES MARINES
Demande de subvention formulée par l'association des marins-pêcheurs de Saint-Pierre



500 €
FORMATION PROFESIONNELLE
Participation régionale au plan de formation de la société martiniquaise de villages de vacances Club Med les Boucaniers (montant réparti suivant planification à déterminer sur différents exercices budgétaires)



623 489,50 €
Prise en charge de l'action de formation " Du droit social et gestion du personnel " de Mme Cathy CHALONEC ex salariée d'Air Lib (suite de parcours)


2 516 €
Prise en charge du programme d'actions de formation des ex-salariés de l'entreprise Plissonneau Transit
6 879,33 €
Convention conseil régional/ANT n°04-41 pour l'exercice 2004-demande de crédits supplémentaires
500 000 €
Aide à la validation des acquis de l'expérience
330 €
Appel d'offres du programme régional de formation professionnelle des jeunes 2004 - 2e partie (marché)
333 117,02 €
46 Aides individuelles
80 848,15 €
Subventions de l'APPAHM - action " remise à niveau en mathématiques et en français "
23 869,32 €
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
Demande de subvention de l'office de tourisme du Lamentin pour le financement de son programme d'animation 2004


4 124,74 €
Demande de subvention du syndicat d'initiative de Grand'Rivière pour le financement de son programme d'animation 2004


9 134,87 €
Demande de subvention de l'office de tourisme du Gros-Morne pour le financement de son programme d'animation 2004
11 423,84 €
Demande de subvention de l'office de tourisme du Saint-Esprit pour le financement de son programme d'animation 2004
9 546 €
Demande de subvention de l'office des Trois-Ilets du tourisme pour le financement de son programme d'animation 2004
11 003,06 €
Demande de subvention de l'office de tourisme du Vauclin pour le financement de son programme d'animation 2004
6 082,57 €
Demande de subvention de l'office de tourisme du Robert pour le financement de son programme d'animation 2004
16 873,05 €
Ville de Rivière-Pilote - opération de signalisation touristique de la ville de Rivière-Pilote
112 000 €
Ville du Marin - étude de faisabilité sur la création d'un pôle de grande plaisance
20 222 €
Ville des Anses d'Arlets - opération de signalisation touristique de la ville des Anses d'Arlets
40 000 €
MARCHES ET COMMANDE PUBLIQUE
Passation du marché relatif aux travaux de confortement du talus aval au lieudit " Choco " - commune de Saint-Joseph

Passation d'un avenant n°1 au marché n°04EST020 conclu avec OTH en vue de la prorogation de sa mission OPC au lycée centre sud

Indemnisation de l'entreprise ETRAM au titre des travaux de démolition et de reconstruction de salles de classe et d'administration à l'ex-école Montsigny

Indemnisation du groupement Grainville/SETB - constructions modulaires dans les lycées

Résiliation amiable du marché de maîtrise d'oeuvre n° 99EST035 conclu avec le groupement AABMC-BETCI-F.I. INGENIERIE pour la réalisation des VRD extra muros du lycée et du CFA de Ducos

Passation d'un avenant n° 2 au marché n° 01TST080 conclu avec SIMP (lot 5 : gros-oeuvre) dans le cadre des travaux de construction du lycée Nord Caraïbe

Passation de 6 avenants pour la mise à niveau pédagogique de l'aménagement des locaux d'application du lycée Nord Caraïbe

Passation de marchés de travaux de réhabilitation du lycée de la Pointe des Nègres et de mise en conformité au lycée du François

Passation d'un avenant au marché n° 04TST094 conclu avec CA BTP pour les travaux d'installation d'un escalier extérieur au bâtiment 6 de la Cité scolaire de Trinité

Approbation d'un DCE relatif aux travaux d'aménagement du carrefour de "Lourdes" sur la RN8